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1/ Objet du Site

Urmet France a ouvert ce Site pour présenter le produit Homebook System à ses utilisateurs. Le site a été élaboré au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître Homebook System en France et dans le monde, ses activités, ses produits et ses services. Ce Site permet notamment aux utilisateurs qui se sont inscrits à cette fin, de commenter des articles publiés par Homebook System.

2/ Mentions légales

2.1 Propriétaire du Site :

Ce Site est la propriété de Urmet France dont le siège social est situé à la ZAC PARIS NORD II – 94 rue de la Belle Etoile – 95700 Roissy – France. Téléphone : 01 55 85 84 00.

SA au capital de 600 000€, RCS Pontoise B 329 767 594, N° TVA FR 85 329 767 594. Directeur de la publication : Véronique Lelièvre

2.2 Editeur du Site :

Ce Site est édité et vous est proposé par la société Netfirst, dont le siège social est situé au 105 rue Anatole France 92300 – Levallois Perret – France Téléphone : +33 (1) 84 17 85 77 – Directeur: Rodolphe Bazin de Caix rodolphe@netfirst.fr – Infos Communication: Delphine Bachatene delphine@netfirst.fr

2.3 Hébergeur du SIte :

Ce site est hébergé par SAS OVH dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Téléphone : 0899 701 761 (1.349 € TTC l’appel, et 0.337 € TTC/mn)

3/ Propriété Intellectuelle sur le Site

L’ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, constituant et/ou représentés sur le Site sont protégés par les lois concernant la Propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Urmet France ou propriété de tiers ayant autorisé Urmet France à les représenter sur le Site. L’ensemble de ce Site constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Urmet France. La dénomination, le logo Homebook System, les slogans sont, sauf indication particulière, des marques déposées. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de Urmet France est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivie devant les Tribunaux compétents. Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre Site ou sur quelqu’autre support (papier, support numérique, film, etc…) sont strictement interdits.

4/ Responsabilité de Urmet France

4.1 Accès, fonctionnement et continuité du Site

Urmet France ne peut pas garantir l’accès, le fonctionnement et la continuité du Site de façon ininterrompue et exempte de toute erreur. Urmet France n’est tenue que d’une obligation de moyen en ce qui concerne l’accès, le fonctionnement et la continuité du Site. Urmet France ne saurait être responsable de tous préjudices directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, et ce quelle qu’en soit la cause ; notamment Urmet France ne saurait être responsable de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais de virus. De même sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du Site. Par ailleurs, Urmet France décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation de l’ordinateur ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur lors de l’utilisation du Site et plus particulièrement, Urmet France ne saurait être tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, causé à tout utilisateur, à ses équipements informatiques et aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur son activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

4.2 Contenu du Site

Urmet France s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant, Urmet France ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. En conséquence, la responsabilité de Urmet France ne saurait être engagée : -pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site, pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

5/ Utilisation des données à caractère personnel

Certaines informations à caractère personnel sont collectées sur ce Site. Par Information à caractère personnel, on entend » les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ». Le nom et l’adresse électronique de l’utilisateur sont collectés afin de lui permettre de commenter les articles diffusés sur le Site dans les conditions visées à l’article 8 des présentes. La collecte et le traitement des données à caractère personnel de l’utilisateur se font dans le respect de la loi française (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) et des directives européennes sur la protection des données personnelles (Dir 2002/58 12 Juillet 2002 et Directive 95/46 du 24 Octobre 1995). En vertu de la loi française, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données à caractère personnel collectées qui le concernent. Ces droits peuvent être exercés, en choisissant la rubrique Contact du Site ou en envoyant un courrier électronique adressé à : info@urmet.fr. Aucune information à caractère personnel concernant l’utilisateur n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Elles pourront néanmoins être utilisées pour des traitements à des fins de statistiques anonymes.

6/ Droit applicable

Le présent Site est soumis au droit français. L’ensemble de son contenu, ses offres, ses services sont régis par la réglementation française en vigueur. Toute interprétation, contestation ou revendication concernant ce Site sera de la compétence des Tribunaux français. Si une disposition de ces CGU devait être tenue pour non valide ou déclarée comme telle en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente les autres dispositions resteront néanmoins en vigueur.

7/ Modification des CGU

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8/ Les cookies

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